Driebergen, Pays-Bas, le 1er décembre 2023 - Afin d'améliorer encore le règlement sur la divulgation en matière de finance durable (SFDR), Triodos Investment Management (IM) propose un système de catégorisation simple, clair et comparable qui informe tous les investisseurs sur les efforts de durabilité d'un produit financier. Les principes clés de la proposition sont que tous les produits doivent être comparables, que la comparaison doit être facile à comprendre, qu'elle contribue aux objectifs initiaux de la SFDR et que la catégorisation puisse résister à l'épreuve du temps.
La proposition de Triodos IM comprend des catégories qui distinguent dans quelle mesure un produit financier prend en compte la durabilité, sur la base de la divulgation (1) du degré d'investissements durables dans le produit conformément au règlement sur la taxonomie et/ou à l'article 2(17) de la SFDR1, (2) si les indicateurs d'incidence négative des principes (PAI) sont utilisés dans le processus d'investissement et/ou la stratégie d'engagement, et (3) si des exclusions sont appliquées ou non avec au minimum les exclusions requises des indices alignés avec l'Accord de Paris2. Cela impliquerait 5 catégories, de "forte" à "aucune prise en compte explicite" de la durabilité dans un produit. Chaque produit financier devrait être classé selon ce système et devrait indiquer la catégorie dans la documentation précontractuelle du produit.
Le tableau ci-dessous montre à quoi pourrait ressembler un tel système de catégorisation.
En plus de la catégorisation, Triodos IM soutient que tous les produits financiers devraient divulguer un ensemble de PAI clés qui permettent aux investisseurs de comparer l'incidence négative, quelle que soit la catégorisation du produit. Il est ainsi possible d'établir des références sectorielles en matière de performance afin d'améliorer la comparabilité. Étant donné que seules les obligations d'information existantes sont utilisées, la mise en œuvre de cette mesure serait rentable pour les acteurs du marché.
En proposant un système de catégories simple et complet qui englobe toute la gamme des produits financiers, Triodos IM entend contribuer à la révision de la SFDR lancée par la Commission européenne dans le cadre de sa consultation. Le système proposé permettrait aux investisseurs, en particulier aux investisseurs de détail et à leurs conseillers, de comparer tous les produits disponibles sur la base d'un même ensemble d'informations de base sur la durabilité et d'aider à orienter les choix des investisseurs comme le prévoit la SFDR.
